Conseil administration du 20 février 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DRH : Recrutement d'un agent contractuel sur un poste permanent - contrat à durée déterminée de 3 ans - Délibération - (sans annexe)23/02/202423/02/2024
DL2024.02.20-2413Procès-Verbal du Conseil d'Administration du 11 janvier 2024 - Délibération - Annexe23/02/202423/02/2024
DL2024.02.20-2414Direction : Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la commune d'Elbeuf sur Seine pour le souscription de contrats d'assurance - Délibération - (sans annexe)23/02/202423/02/2024
DL2024.02.20-2415Direction : Adhésion UNCCAS 2024 - Délibération - (sans annexe)23/02/202423/02/2024
DL2024.02.20-2416Finances : Règlement budgétaire et financier - Délibération - Annexe23/02/202423/02/2024
DL2024.02.20-2418Pôle séniors : Revalorisation des tarifs des heures non financées SAAD - Délibération - (sans annexe)23/02/202423/02/2024
DL2024.02.20-2419Pôle séniors : SAAD revalorisation du tarif APA - Délibération - (sans annexe)23/02/202423/02/2024
DL2024.02.20-2420Pôle Séniors : Contrat d'engagement relatif à la prestation musicale d'un thé dansant le 15 mars 2024 - Délibération - (sans annexe)23/02/202423/02/2024
DL2024.02.20-2421Pôle Inclusion : Avenant au règlement des aides facultatives pour le relogement d'urgence - Délibération - Annexe23/02/202423/02/2024